Mentions Légales

applicables à compter du 01/09/2025

 

ARTICLE 1. ÉDITEUR

Le site www.mosaiquella.fr est édité par la société Mosaïqu’ella, SARL au capital de 1000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Castres sous le numéro 990 575 177, dont le siège social est situé :

43 avenue du Banquet, 81240 Saint-Amans-Valtoret, France

  • Téléphone : +33 (0)5 63 59 53 43
  • Email : contact@mosaiquella.fr
  • N° de TVA intracommunautaire : FR78990575177

Représentant légal et directeur de la publication : Mme Maryse Saint Jean, en sa qualité de Gérante de la société Mosaïqu’ella.


ARTICLE 2. HÉBERGEUR

Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé :
151 O’Connor Street, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : +1 888-746-7439
  • Site internet : https://www.shopify.fr

ARTICLE 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, visuels, illustrations, logos, marques, bases de données, structure générale du site…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Mosaïqu’ella, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.


ARTICLE 4. DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement de vos données,
  • Droit de limitation ou d’opposition au traitement,
  • Droit à la portabilité des données.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : contact@mosaiquella.fr ou par courrier postal à l’adresse du siège social indiquée ci-dessus.


ARTICLE 5. COOKIES

Le site utilise des cookies et autres traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de fréquentation et proposer des contenus adaptés.

L’utilisateur peut paramétrer son consentement ou refuser certains cookies via le bandeau d’information affiché lors de sa première visite. 

Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

RETOUR AU SOMMET